DCM_26_146_St Macaire en Mauges – La Grande Moncouallière – Acquisition de parcelles à usage de voirie
Conseil municipal du 28 mai 2026
DCM_26_145_Tillières – Acquisition d’un terrain au titre du droit de délaissement – Emplacement réservé n° 136 – Extension du cimetière
Conseil municipal du 28 mai 2026
DCM_26_144_St Germain sur Moine – rue des Mauges – Prix de cession de terrains constructibles
Conseil municipal du 28 mai 2026
DCM_26_143_Convention pour passage de réseaux en domaine privé communal
Conseil municipal du 28 mai 2026
DCM_26_142_Travaux SIEML d’extensions de réseaux, de dépannage de l'éclairage public et d'effacement de réseaux – Fonds de concours SIEML
Conseil municipal du 28 mai 2026
DCM_26_141_Modification du tableau des effectifs et des emplois permanents
Conseil municipal du 28 mai 2026
DCM_26_140_Dispositif de prise en charge des frais de déplacements applicable aux élus locaux dans le cadre de leur mandat
Conseil municipal du 28 mai 2026
DCM_26_139_Formation des élus locaux
Conseil municipal du 28 mai 2026
DCM_26_138_Fixation du nombre de représentants en Comité Social Territorial, Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de travail, paritarisme et recueil des avis des collèges
Conseil municipal du 28 mai 2026
DCM_26_137_Nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
Conseil municipal du 28 mai 2026
DCM_26_136_Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Conseil municipal du 28 mai 2026
DCM_26_135_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : SCIC Plateforme alimentaire des Mauges
Conseil municipal du 28 mai 2026