Ressource documentaire Archive - Page 3 sur 4

Ressource documentaire

DCM_26_141_Modification du tableau des effectifs et des emplois permanents

Conseil municipal du 28 mai 2026

Ressource documentaire

DCM_26_140_Dispositif de prise en charge des frais de déplacements applicable aux élus locaux dans le cadre de leur mandat

Conseil municipal du 28 mai 2026

Ressource documentaire

DCM_26_139_Formation des élus locaux

Conseil municipal du 28 mai 2026

Ressource documentaire

DCM_26_138_Fixation du nombre de représentants en Comité Social Territorial, Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de travail, paritarisme et recueil des avis des collèges

Conseil municipal du 28 mai 2026

Ressource documentaire

DCM_26_137_Nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement

Conseil municipal du 28 mai 2026

Ressource documentaire

DCM_26_136_Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

Conseil municipal du 28 mai 2026

Ressource documentaire

DCM_26_135_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : SCIC Plateforme alimentaire des Mauges

Conseil municipal du 28 mai 2026

Ressource documentaire

DCM_26_134_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Correspondant Sécurité routière

Ressource documentaire

DCM_26_133_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Correspondant Défense

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DCM_26_132_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Centre Social Indigo

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DCM_26_131_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Musée des Métiers de la Chaussure

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DCM_26_130_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Ecole de musique

Ressource documentaire

DCM_26_129_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : SSIAD (Service de Soins Infirmiers A Domicile) Val de Moine

Ressource documentaire

DCM_26_128_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : EHPAD Marie Bernard à Torfou

Ressource documentaire

DCM_26_127_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : EHPAD La Résidence des Sources à St Germain sur Moine

Ressource documentaire

ARR_26_1360_VOI_ circulation interdite et interdiction de stationnement- route de Toucharette - circulation interdite - VC 1 et VC 118 La Baudrière et limitation de vitesse - RD 91 - Le Longeron

Ressource documentaire

DCM_26_126_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : SPL Osez Mauges

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DCM_26_125_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : AIM

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DCM_26_124_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : ATIMA

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DCM_26_123_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : CLE du SAGE de la Sèvre Nantaise

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